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Dates des prochains conseils municipaux  - Année 2008


03 juillet
18 septembre
16 octobre
13 novembre
18 décembre

 

Ordre du jour 
Conseil municipal du 03 juillet 2008

  

POINT 01 :   Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2008.
POINT 02 :   Attribution d’une subvention. 
POINT 03 :   Avenant au S.A.C.R.
POINT 04 :   Demande de subvention à l’U.R.M.
POINT 05 :   Réalisation d’une étude de faisabilité pour la production d’électricité photovoltaïque. 
POINT 06 :   Décision modificative N° 2.
POINT 07 :   Désignation des délégués pour la révision des listes électorales.
POINT 08 :   Commission des impôts directs.
POINT 09 :   Cession d’une parcelle communale.
POINT 10 :   Acquisition de terrains en zone NDC
POINT 11 :   Autorisation de signer une convention avec la C.A.F.
POINT 12 :   Instauration d’une déclaration préalable pour l’édification de clôtures.
POINT 13 :   Exercice du droit de préemption.
POINT 14 :   Adhésion au groupement d’employeurs de la vie associative.
POINT 15 :   Attribution de subventions.
POINT 16 :   Création d’une régie.
Divers et communication

 

  

Compte-rendu du conseil municipal
 du 15 mai 2008

 

Autorisation de signer le marché de travaux

Le conseil municipal a décidé de réaliser les travaux d'enfouissement des réseaux et de réfection de la voirie au cœur du village.
La 1ère tranche concerne la rue Général de Gaulle (de la ruelle aux Fraises jusqu'au lavoir "du haut", la rue de la Taye aux Vaches, le carrefour rue de Tignomont – rue Deville, la rue Deville, la rue de l'Abbé Rohmer (du carrefour rue de Gaulle jusqu'au transformateur). L'appel d'offres lancé fin mars 2008 s'est révélé fructueux. Le montant total pour cette tranche s'élève à 327 803,69 € TTC. Les travaux sont prévus de juin à octobre.

Les autres décisions :
- Fixation des tarifs :
  .. Restaurant scolaire et accueil 
     Resteront inchangés par rapport à 2007/2008 :
     - ticket restaurant scolaire :           5,90 € (par carnet de 10)
     - ticket accueil :                            1,30 €/heure (par carnet de 10)
  .. Animations estivales                     10 € par enfant
                                                          8 € à partir du 2ème enfant
- Désignation d'un délégué à la sécurité routière (en partenariat avec la Fédération Départementale des Maires de Moselle) : Daniel HRYCEWYCZ
- Autorisation de signer la convention intercommunale pour l'organisation du festival "Musique sur les Côtes" qui fixe en particulier les droits d'entrée à 8 € par concert et 20 € pour le "pass".
- Création d'un poste d'ASEM principal 2ème classe (avancement en grade d'un agent).
- Autorisation d'embaucher 6 agents saisonniers pendant les vacances (embauche de jeunes Plappevillois pendant les vacances).
- Désignation de Pierre BLANDIN pour représenter la commune lors des cessions (ou acquisitions) par actes administratifs.


 

  

 




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